Une «Invalidité Économique» c'est la diminution voire la l'incapacité de travail de l'assuré qui résulte de l'invalidité physiologique.
On appelle «Invalidité Physiologique» la diminution physique qui résulte des suites d'un accident ou d'une maladie. L'invalidité est fixée en application du «barème des invalidités» faisant partie intégrante du contrat d'assurances.
En assurance Accidents, il importe avant tout de définir les sommes assurées pour les risques Décès et Invalidité Permanente Totale de façon appropriée.
Comme règle pratique on peut retenir que :
- la somme assurée en cas de Décès devrait correspondre au total des revenus sur 12 mois
- La somme assurée en Invalidité permanente totale devrait être le triple du capital Décès. En effet les charges en cas d'invalidité permanente totale sont beaucoup plus lourdes: rééducation, traitements médicaux spéciaux, réorganisation professionnelle avec des formations spécifiques, aménagement de l'habitation,...
Les sports dits «normaux» sont couverts sans surprime; un supplément de prime est demandé pour des sports à risques comme:
- le yachting et le motonautisme à plus de cinq milles des côtes à condition que l'équipage comprenne au moins 2 membres dont l'un doit obligatoirement être titulaire des brevets de navigation requis et que le bateau ait été agréé par les autorités maritimes;
- le pilotage d'avions de tourisme privés ou comme passager à condition que l'assuré ou le pilote soit titulaire de la licence de pilotage requise;
Les sports à titre professionnel sont toujours exclus de la garantie.
"Par accident, on entend toute atteinte corporelle, non intentionnelle et provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure."
